Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTA-CLOTH
Numéro de dépôt :
1573949
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2000
Présentation de la marque SANTA-CLOTH
Déposée le 30 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTA-CLOTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANTA-CLOTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA-CLOTH est expirée depuis le 30 janvier 2000.
TRADITION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28